bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire

nor : ESRS1900240X

Élection du 17-9-2019

MESRI - CNESER

Conformément aux articles R. 232-23 à R. 232-27 du Code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, ont été élus, le 17 septembre 2019, les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants.

Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :

Collège

Conseillers titulaires

Conseillers suppléants

Professeurs

et personnels assimilés

Mustapha Zidi, président

Madame Frédérique Roux

Jean-Yves Puyo

Monsieur Emmanuel Aubin

Jacques Py

Vincent Peyrot