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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
nor : MENA1900007A
Arrêté du 14-1-2019
MENJ - MESRI - SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; vu décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; vu décret n° 2014-133 du 17-2-2014 ; vu arrêté du 22-12-2014 ; vu procès-verbal afférent à la consultation des personnels du 6-12-2018
Article 1 - Sont nommés représentants de l'administration au comité technique d'administration centrale :
- Marie-Anne Lévêque, secrétaire générale, présidente du comité technique d'administration centrale ;
- Thierry Bergeonneau, chef du service de l'action administrative et des moyens.
Article 2 - Sont nommés représentants élus du personnel au comité technique d'administration centrale, pour une durée de quatre ans :
I - En qualité de représentants titulaires du personnel :
- Monsieur Claude Marchand, représentant la CGT-AC ;
- Sylvie Aebischer, représentant la CGT-AC ;
- Louis-Alexandre Erb, représentant la CGT-AC ;
- Vincent Larroque, représentant le Sgen-CFDT ;
- Catherine Jobin-Roux, représentant le Sgen-CFDT ;
- Brigitte Trévoux, représentant l'Unsa ;
- Sylvie Courtay, représentant l'Unsa ;
- Marie-Hélène Laulié, représentant le SNPMEN-FO ;
- Alain Marteau, représentant l'Asamen ;
- Martine Malassis, représentant le SNPTES.
II - En qualité de représentants suppléants du personnel :
- Cécilia Kébaili, représentant la CGT-AC ;
- Clarisse Godard, représentant la CGT-AC ;
- Madame Michelle Elardja-Prouzeau, représentant la CGT-AC ;
- Corinne Audouin, représentant le Sgen-CFDT ;
- Marie-Hélène Prieur, représentant le Sgen-CFDT ;
- Éric Poirier Mac Léod, représentant l'Unsa ;
- Audrey Coquard, représentant l'Unsa ;
- Monsieur Baba Nabe, représentant le SNPMEN-FO ;
- Catherine Chazeau-Guibert, représentant l'Asamen ;
- Christian Mertz, représentant le SNPTES.
Article 3 - Les dispositions de l'arrêté du 22 décembre 2014 portant nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche sont abrogées à compter du 1er janvier 2019.
Article 4 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 14 janvier 2019
Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque
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