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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification
nor : MENA2025306A
Arrêté du 22-9-2020
MENJS - MESRI- SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 modifié ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 14-1-2019
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 14 janvier 2019 susvisé est ainsi modifié :
En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de :
Corinne Audouin, représentant le SGEN-CFDT
Lire :
Brahim Mebtouche, représentant le SGEN-CFDT
Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 22 septembre 2020
Pour le ministre de l'Éducation, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque
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