bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du Brevet de technicien supérieur Métiers de la chimie : modification

nor : ESRS1826783A

Arrêté du 21-11-2019 - J.O. du 24-12-2019

MENJ - MESRI - DGESIP A1-2

Vu Code de l'éducation, notamment articles D. 643-1 à D. 643-35 ; arrêté du 8-2-2016 ; avis de la commission professionnelle consultative chimie, bio industrie, environnement du 11-7-2018, du Cneser du 17-9-2018 et du CSE du 20-9-2018

Article 1 - Les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l'annexe II b de l'arrêté susvisé relatives aux unités communes au brevet de technicien supérieur Métiers de la chimie et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté susvisé relatives aux correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément aux arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Chimiste et du 19 mars 1998 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Peintures, encres et adhésifs et les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 8 février 2016 sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 novembre 2019

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Le chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur
et de l'insertion professionnelle,
Brice Lannaud

Nota : le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes sont consultables, dans leur version en vigueur, sur le site Légifrance. Cliquez ici

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