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bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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nor : ESRS2021064A

Arrêté du 11-5-2020

MESRI - DGESIP B1-1

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; ordonnance n° 2018-1131 du 12-12-2018 ; décret n° 2019-1095 du 28-10-2019 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2020-2021, CY Cergy Paris Université est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe 1.

Article 2 - CY Cergy Paris université délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe 1.

Article 3 - À compter de l'année universitaire 2020-2021, l'École universitaire des premiers cycles (CYSUP) est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe 2.

Article 4 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de région académique d'Île-de-France et le président de CY Cergy Paris université sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet