Article 1 - À compter de l'année universitaire 2020-2021, la Communauté d'universités et d'établissements université Paris-Est est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement selon les conditions précisées dans l'annexe.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique d'Île de France et le président de la Communauté d'universités et d'établissements université Paris-Est sont chargés de l'exécution du présent arrêté.