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bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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nor : ESRS2021754A

Arrêté du 27-7-2020

MESRI - DGESIP B1-1

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; Vu avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2020-2021, l'Institut polytechnique de Paris est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - L'Institut polytechnique de Paris délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de région académique d'Île-de-France et le directeur de l'Institut polytechnique de Paris sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 27 juillet 2020

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Pour le sous-directeur du dialogue contractuel, et par délégation,
La cheffe du département des contrats de sites et des accréditations
Françoise Profit