bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

nor : MENA0900366A

MEN - ESR - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit à compter du 17 mars 2009:

Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance

Au lieu de :

DEPP BAGF

Bureau des affaires générales et financières

- Abdelhadi Ait-Hadi, contractuel, chef de bureau

Lire :

DEPP BAFCG

Bureau des affaires financières et du contrôle de gestion

- Abdelhadi Ait-Hadi, contractuel, chef de bureau

Au lieu de :

DEPP A5

Centre de l'informatique statistique et de l'aide à la décision

- Jean-Paul Dispagne, informaticien de haut niveau, chef de centre

Lire :

CISAD

Centre de l'informatique statistique et de l'aide à la décision

- Jean-Paul Dispagne, informaticien de haut niveau, chef de centre

La sous-direction de la performance de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (DEPP C) est supprimée.

Direction des relations européennes et internationales et de la coopération

Au lieu de :

DREIC DEF2TP

Département de l'exportation des formations technologiques, techniques et professionnelles

- Michel Le Devehat, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département

Lire :

DREIC MIR

Département de la mobilité internationale, des réseaux et de la promotion des formations professionnelles

- Michel Le Devehat, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département

Au lieu de :

DREIC A

Sous-direction des relations internationales

- Marc Rolland, sous-directeur

DREIC A1

- Bureau Amérique

- Olivier Giron, professeur certifié, chef de bureau

DREIC A2

Bureau Afrique et Moyen-Orient

- Benoît Deslandes, professeur agrégé, chef de bureau

DREIC A3

Bureau Asie-Océanie

- Marc Melka, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau

Lire :

DREIC 1

Sous-direction des relations internationales

- Marc Rolland, sous-directeur

DREIC 1A

Département Asie et Afrique

- Marc Melka, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département

DREIC 1B

Département Amérique, Afrique du Nord et Moyen-Orient

- Olivier Giron, professeur certifié, chef de département

Au lieu de :

DREIC B

Sous-direction des affaires européennes et multilatérales

- Chantal Manes-Bonnisseau, chargée des fonctions de sous-directrice

DREIC B1

Bureau des affaires communautaires

- François Gorget, professeur certifié, chef de bureau

DREIC B2

Bureau des affaires européennes bilatérales

- Florentine Petit, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau

DREIC B3

Bureau des institutions multilatérales et de la francophonie

Lire :

DREIC 2

Sous-direction des affaires européennes et multilatérales

- Chantal Manes-Bonnisseau, chargée des fonctions de sous-directrice

DREIC 2A

Département des affaires communautaires et multilatérales

- François Gorget, professeur certifié, chef de département

DREIC 2B

Département des affaires européennes bilatérales

- Florentine Petit, chef de département

Le bureau des affaires générales, de l'information internationale et des réseaux (DREIC BAG2IR) est supprimé.

Délégation à la communication

Au lieu de :

DELCOM 1

Département communication recherche

- Perrine Danmanville, contractuelle, chef de département

Lire :

DELCOM 1

Département de la communication pour l'enseignement supérieur et la recherche

- Perrine Danmanville, contractuelle, chef de département

Au lieu de :

DELCOM 2

Bureau de la veille et de l'information documentaire

- Jacques Amsellem, ingénieur de recherche, chef de bureau

Lire :

DELCOM 2

Bureau de la veille, des sondages et de la documentation

- Jacques Amsellem, ingénieur de recherche, chef de bureau

Au lieu de :

DELCOM 4

Missions études et opinions

Lire :

DELCOM 4

Cellule intranet

- Gilles Devisy, contractuel, chef de cellule

Service de l'action administrative et de la modernisation

Le bureau de l'impression et de la diffusion (SAAM D3) est supprimé.

Service des technologies et des systèmes d'information

Au lieu de :

STSI A1

Bureau des études techniques et des plans d'informatisation

- Michel Affre, ingénieur de recherche, chef de bureau

STSI A2

Bureau de l'architecture et des infrastructures techniques de l'administration centrale

- Claude Saive, ingénieur de recherche, chef de bureau

STSI A3

Bureau des prestations de service informatique et de l'assistance aux utilisateurs

- Lamia Houfani, ingénieure de recherche, chef de bureau

Lire :

STSI A1

Bureau des expertises techniques, des projets d'infrastructures et de la sécurité des systèmes d'information

- Michel Affre, ingénieur de recherche, chef de bureau

STSI A2

Bureau du pilotage de l'exploitation des systèmes d'information

- Claude Saive, ingénieur de recherche, chef de bureau

STSI A3

Bureau des infrastructures techniques et des prestations de service informatique pour l'administration centrale

- Lamia Houfani, ingénieure de recherche, chef de bureau

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 6 mai 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye