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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Programme de français et de philosophie des classes préparatoires scientifiques pour l'année 2009-2010
nor : ESRS0900270A
ESR - DGESIP
Vu code de l'éducation ; décret n° 94-1015 du 23-11-1994 modifié notamment par le décret n° 2007-692 du 3-5-2007, et notamment son article 11 ; arrêtés du 3-7-1995 modifiés ; arrêté du 7-1-1998 modifié par l'arrêté du 14-6-2004 ; arrêté du 3-5-2005 ; avis du CSE du 26-3-2009; avis du CNESER du 18-5-2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Patrick Hetzel
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