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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Programme de culture générale des classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année pour l'année 2009-2010
nor : ESRS0900272A
ESR - DGESIP
Vu code de l'éducation ; décret n° 94-1015 du 23-11-1994, modifié par le décret n° 2007-692 du 3-5-2007, notamment son article 11 ; arrêtés du 3-7-1995 modifiés ; avis du CSE du 14-5-2009 ; avis du CNESER du 18-5-2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Patrick Hetzel
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