bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

nor : MENA0900886A

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

- DREIC 1

Sous-direction des relations internationales

Judikael Regnaut, administrateur civil, adjoint au sous-directeur à compter du 1er septembre 2009

- STSI C3

Bureau de la formation et de la qualité

Au lieu de : Jean-Paul Bellier

Lire : Marie-Christine Milot, professeure agrégée, chef de bureau à compter du 1er septembre 2009

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 8 octobre 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye