bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Diplôme national de technologie spécialisé

Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements

nor : ESRS1016194A

ESR - DGESIP

Vu décret n° 84-573 du 5-7-1984 modifié ; arrêté du 30-8-1995 modifié ; avis du CSE du 3-6-2010 ; avis du CNESER du 21-6-2010

Article 1 - À l'article 1 de l' arrêté du 30 août 1995 susvisé, les mots « 2008-2009 » sont remplacés par les mots « 2009-2010 ».

Article 2 - La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l'annexe de l'arrêté du 30 août 1995 susvisé est remplacée par la liste de l'annexe I au présent arrêté.

Article 3 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 juin 2010

Annexe I

Liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé dans les spécialités suivantes pour l'année universitaire 2009-2010

Académie	Établissement	Spécialité
Créteil	Lycée André-Malraux, Montereau-Fault-Yonne	Maintenance nucléaire
Nantes	Lycée Chevrollier, Angers	Vente de solutions informatiques

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,

Patrick Hetzel