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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
nor : MENI1000839A
MEN - ESR - IG
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 99-878 du 13-10-1999 modifié, ensemble articles R. * 241-6 à R. * 241-16 du code de l'Éducation, notamment article 3 ; arrêté du 23-12-2008 ; sur proposition du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche
Le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Luc Chatel
La ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Valérie Pécresse
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