bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la commission centrale d'action sociale

nor : MENA1000888A

MEN - SAAM A1

Vu arrêté du 7-1-2005 ; arrêté du 20-8-2010 ; sur proposition des organisations syndicales et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale

Article 1 - La liste nominative des représentants du personnel à la commission centrale d'action sociale est fixée ainsi qu'il suit :

Front syndical Sgpen-CGT - Sgen-CFDT :

Représentants titulaires :

- Monsieur Claude Marchand

- Karim El Hassani

Représentants suppléants :

- Marina Caret

- Mohamed Boukredia

UNSA Éducation :

Représentante titulaire :

- Rosine Bouvier

Représentante suppléante :

- Alice Davaillon

Article 2 - La liste nominative des représentants de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la commission centrale d'action sociale est fixée ainsi qu'il suit :

Représentants titulaires :

- Gilles Blin

- Marina Siclis

- Jean-Louis Darques

Représentantes suppléantes :

- Laurence Martin-Thimoléon

- Claire Petit

- Colette Ponza

Article 3 - L'arrêté du 28 avril 2005 fixant la liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la commission centrale d'action sociale est abrogé.

Article 4 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale et au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Fait à Paris, le 10 septembre 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye