bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Retour au sommaire

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

nor : MENA1000941A

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêtés des 17 et 23-5-2006 modifiés

Article 1 - L'annexe F de l' arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

- DGRH B1-1

Bureau des études de gestion prévisionnelle

Au lieu de : N.

Lire : Nathalie Escaffre-Andrieu, conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau à compter du 1er octobre 2010.

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1er octobre 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye