bo
Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Nomination
Agent coordonnateur du réseau des agents chargé des fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité
nor : ESRH1000433A
ESR - DGRH C1-3
Vu décret n° 82-453 du 28-5-1982, modifié par décret n° 95-680 du 9-5-1995, et notamment article 5-1 ; arrêté du 30-7-2003 modifié par arrêté du 10-4-2010 ; arrêté du 24-8-2007 ; arrêté du 24-2-2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Pierre-Yves Duwoye
Consulter les derniers BO
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche