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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités et commissions
Nomination de membres du comité médical ministériel du MENJVA et du MESR
nor : MENH1100133A
MEN - DGRH C1-3
Vu loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée ; décret n° 48-2042 du 30-12-1948, notamment article 6 ; décret n° 86-442 du 14-3-1986 modifié, notamment article 5
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Pierre-Yves Duwoye
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