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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Classes préparatoires économiques et commerciales
Programme de culture générale en seconde année - année 2011-2012
nor : ESRS1100191A
ESR - DGESIP
Vu code de l'Éducation ; décret n° 94-1015 du 23-11-1994 modifié par décret n° 2007-692 du 3-5-2007, notamment article 11 ; arrêté du 3-7-1995 modifié ; arrêté du 3-7-1995 modifié ; arrêté du 3-7-1995 modifié ; avis du CSE du 12-5-2011 ; avis du Cneser du 18-4-2011
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Patrick Hetzel
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