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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Nominations
Correspondants de médiateurs académiques
nor : MENB1100289A
MEN - BDC - ESR
Vu code de l'Éducation, notamment articles L. 23-10-1 et D. 222-40 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006, notamment article 1 ; arrêté du 20-7-2009 ; arrêté du 5-1-2011 ; sur proposition de la médiatrice de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
La médiatrice de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur,
Monique Sassier
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