bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Cneser

Annulation de la convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

nor : ESRS1100279S

Décision du 8-9-2011

ESR - Cneser

Par décision de la présidente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire, en date du 8 septembre 2011, les convocations du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du mardi 20 septembre 2011 à 9 h 15 sont annulées.