bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Centre national des œuvres universitaires et scolaires

Rémunération des personnels ouvriers des œuvres universitaires et scolaires

nor : ESRH2309581S

Décision du 3-4-2023

CNOUS - MESR - DGRH C1-2 - MEFSIN - MTFP

Vu Code de l’éducation, notamment articles L. 822-1 à L. 822-5 et article R. 822-14

Article 1 - L’échelonnement indiciaire applicable aux personnels ouvriers des œuvres universitaires et scolaire est fixé ainsi qu’il suit :

Échelle 3 :

À compter du 1^er janvier 2023

Échelon	Indice brut
1^er échelon	381
2^e échelon	382
3^e échelon	385
4^e échelon	386
5^e échelon	389
6^e échelon	394
7^e échelon	400
8^e échelon	404
9^e échelon	413
10^e échelon	419
11^e échelon	424
12^e échelon	432

Échelle 4 :

À compter du 1^er janvier 2023

Échelon	Indice brut
1^er échelon	382
2^e échelon	385
3^e échelon	386
4^e échelon	392
5^e échelon	394
6^e échelon	400
7^e échelon	404
8^e échelon	413
9^e échelon	420
10^e échelon	430
11^e échelon	456
12^e échelon	485

Échelle 5 :

À compter du 1^er janvier 2023

Échelon	Indice brut
1^er échelon	388
2^e échelon	390
3^e échelon	394
4^e échelon	400
5^e échelon	404
6^e échelon	420
7^e échelon	430
8^e échelon	442
9^e échelon	456
10^e échelon	488
11^e échelon	521
12^e échelon	558

Échelle 6 :

À compter du 1^er janvier 2023

Échelon	Indice brut
1^er échelon	389
2^e échelon	394
3^e échelon	398
4^e échelon	404
5^e échelon	415
6^e échelon	424
7^e échelon	443
8^e échelon	468
9^e échelon	492
10^e échelon	505
11^e échelon	526
12^e échelon	555
13^e échelon	597

Échelle 7 :

À compter du 1^er janvier 2023

Échelon	Indice brut
1^er échelon	400
2^e échelon	404
3^e échelon	415
4^e échelon	420
5^e échelon	435
6^e échelon	450
7^e échelon	469
8^e échelon	499
9^e échelon	519
10^e échelon	532
11^e échelon	559
12^e échelon	590
13^e échelon	638

Échelle 8 :

À compter du 1^er janvier 2023

Échelon	Indice brut
1^er échelon	446
2^e échelon	453
3^e échelon	476
4^e échelon	503
5^e échelon	525
6^e échelon	540
7^e échelon	564
8^e échelon	596
9^e échelon	630
10^e échelon	653
11^e échelon	676
12^e échelon	707

Article 2 - La décision n° 2019-47 du 28 mars 2019 relative à la rémunération des personnels ouvriers est abrogée à compter du 1^er janvier 2023.

Article 3 - Les directeurs généraux de Crous sont chargés de l’exécution de la présente décision qui sera affichée dans tous les établissements.

La présidente du Centre national des œuvres universitaires et scolaires,
Dominique Marchand

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines,
Boris Melmoux-Eude

Pour le ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, et par délégation,
Le sous-directeur chargé de la 3^e sous-direction de la direction du budget,
Alban Hautier

Pour le ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, et par délégation,
La sous-directrice de la politique salariale et des parcours de carrière,
Marie-Hélène Perrin

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