bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Retour au sommaire

Conseils, comités, commissions

Nomination d'un membre de la commission des titres d’ingénieur

nor : ESRS2319945A

Arrêté du 12-7-2023

MESR - DGESIP A1-5

Par arrêté de la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, en date du 12 juillet 2023, en application des dispositions de l’article R. 642-7 du Code de l’éducation, est nommé membre de la commission des titres d’ingénieur :

En qualité de membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d’ingénieurs les plus représentatives :

Jean-François Kaluzny, nommé sur proposition des associations et des organisations professionnelles d’ingénieurs les plus représentatives, au titre de représentant de l’union générale des ingénieurs, cadres et techniciens de la confédération générale du travail (UGICT-CGT), en remplacement de Francine Pierre, à compter du 1er juillet 2023 et pour un mandat restant à courir d’un an.