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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Établissements d’enseignement supérieur technique privés
Reconnaissance par l’État d’établissements d’enseignement supérieur technique privés
nor : ESRS2320661A
Arrêté du 21-7-2023
MESR - DGESIP A1-5
Vu Code de l’éducation et notamment articles L. 443-2 et L. 821-3 ; avis du Cneser du 4-7-2023
Article 1 – Les établissements d’enseignement supérieur technique privés suivants sont reconnus par l’État :
- Excelia Group ;
- Junia.
Article 2 – La directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 21 juillet 2023,
Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle,
Anne-Sophie Barthez
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