bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Nomination du président et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire

nor : ESRH2329569X

Élection du 12-10-2023

MESR - DGRH - Cneser

Conformément à l’article L. 232-3 du Code de l’éducation relatif à la désignation du président du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été désigné, le 12 octobre 2023, par le vice-président du Conseil d’État :

Christophe Devys, président de section au Conseil d’État.

Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais ainsi composé :

1/ Président :

Christophe Devys

2/ Conseillers :

Collège	Conseillers titulaires	Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés	Frédérique Roux Lilian Aveneau Marguerite Zani Véronique Benzaken Marcel Sousse	Marie-Bénédicte Romond Olivier Garet Olivier Bast Pascal Boulet Pascale Gonod
Maîtres de conférences et personnels assimilés	Jean-Luc Hanus Julie Dalaison Nicolas Guillet Christophe Voilliot Michèle Artaud	Agnès Cousson Virginie Saint-James Anna Pappa-Delbano Véronique Reynier Fabrice Guilbaud
Étudiants	Arianne Munzilla De Castro E Silva Helena Gauthier-Castro Maela Dumas Inès Fontenelle	Pas de suppléants