bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Cneser

Convocation du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire – Premier semestre

nor : ESRH2335140S

Décision du 20-12-2023

MESR - Cneser

Par décision du président du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 20 décembre 2023, le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche :