bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Titres et diplômes

Liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires

nor : ESRS2403235A

Arrêté du 12-2-2024

MESR - Dgesip A1-5


Vu Code de l’éducation, notamment articles L. 443-2, L. 641-5, L. 642-3 et D. 612-32-1 ; décret n° 2001-295 du 4-4-2001 modifié ; arrêté du 8-3-2001 ; arrêté du 23-4-2003 ; arrêté du 27-1-2020 ; avis de la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion en date des 12-9-2023, 3-10-2023, 24-10-2023, 21-11-2023, 22-11-2023 et 12-12-2023 ; avis de la commission des titres d’ingénieur en date du 14-11-2023 ; avis du Cneser du 23-1-2024

Article 1 – Les établissements d’enseignement supérieur publics et techniques privés figurant dans les tableaux 1, 2 et 3 annexés au présent arrêté sont autorisés à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires.

 

Article 2 – Dans le cadre du système d’information sur le suivi de l’étudiant institué par l’arrêté du 23 avril 2003 susvisé, les établissements s’engagent à fournir annuellement au ministère chargé de l’enseignement supérieur les informations relatives aux effectifs qu’ils accueillent.

 

Article 3 – La directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle est chargée de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

 

Fait le 12 février 2024,

Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle,
Anne-Sophie Barthez

Annexe

Tableau 1 : diplômes d’écoles d’ingénieurs

Région académique

Établissement

Diplôme

Sites de formation

Début du grade de licence

Fin du grade de licence

Niveau du diplôme

Grand Est

 

Académie de Reims

Université de technologie de Troyes

Bachelor en sciences et ingénierie - systèmes numériques pour l’environnement

Troyes

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Hauts-de-France

 

Académie d’Amiens

École supérieure de chimie organique et minérale

Bachelor en sciences et ingénierie - chimie et génie industriel

Compiègne

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Institut polytechnique UniLaSalle

Bachelor en sciences et ingénierie - systèmes embarqués pour l’agronomie

Beauvais

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Bachelor en sciences et ingénierie - géosciences et environnement

Beauvais

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Bachelor en sciences et ingénierie - agro-industries

Beauvais,

Paris,

Rouen

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Île-de-France

 

Académie de Créteil

EFREI Paris

Bachelor en sciences et ingénierie - informatique

Villejuif

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Bachelor en sciences et ingénierie - multimédia et technologie de l’information

Villejuif

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

EPF

Bachelor en sciences et ingénierie - systèmes d’information

Cachan

01/09/2024

31/08/2025

Bac + 3

(niveau 6)

Bachelor en sciences et ingénierie - génie énergétique et environnement

Montpellier

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l’industrie

Bachelor en sciences et ingénierie - bâtiment et travaux publics

Cachan

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Île-de-France

 

Académie de Paris

École nationale supérieure d’arts et métiers

Bachelor en sciences et ingénierie - génie mécanique et production

Bordeaux-Talence,

Châlons-en-Champagne

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Institut supérieur d’électronique de Paris

Bachelor en sciences et ingénierie - systèmes numériques pour la santé

Paris, Issy-les-Moulineaux

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Île-de-France

 

Académie de Versailles

CESI

Bachelor en sciences et ingénierie - génie civil et systèmes numériques

Nanterre

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Bachelor en sciences et ingénierie - génie industriel et systèmes numériques

Nanterre

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Bachelor en sciences et ingénierie - informatique et systèmes numériques

Rouen

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

École de biologie industrielle

Bachelor en sciences et ingénierie - biotechnologies

Cergy-Pontoise

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Normandie

Builders École d’ingénieurs

(Ex-ESITC Caen)

Bachelor en sciences et ingénierie - bâtiment et travaux publics

Caen

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Pays de la Loire

 

Académie de Nantes

École supérieure des agricultures

Bachelor en sciences et ingénierie - agronomie agroalimentaire

Angers

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Tableau 2 : diplômes d’écoles de commerce

Région académique

Établissement

Diplôme

Sites de formation

Début du grade de licence

Fin du grade de licence

Niveau du diplôme

Auvergne-Rhône-Alpes

 

Académie de Clermont-Ferrand

ESC Clermont Business School

(École supérieure de commerce de Clermont-Ferrand)

Bachelor en sciences du management - diplôme en digital marketing & e-commerce management

Clermont-Ferrand

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Auvergne-Rhône-Alpes

 

Académie de Grenoble

GEM (Grenoble École de management)

Bachelor en sciences du management - diplôme d’études supérieures en management international (IBBA)

Grenoble, Pantin (2024)

01/09/2024

31/08/2029

Bac + 4

(niveau 6)

GEM (Grenoble École de management)

Bachelor en sciences du management - diplôme supérieur en développement digital et commercial

Pantin (2024), Grenoble (2024)

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Auvergne-Rhône-Alpes

 

Académie de Lyon

ESDES Lyon

(École supérieure pour le développement économique et social de Lyon)

Bachelor en sciences du management - diplôme d’études supérieures en commerce et management opérationnel

Lyon,

Annecy

01/09/2024

31/08/2029

Bac + 3

(niveau 6)

Bourgogne-Franche-Comté

 

Académie de Dijon

BSB - Burgundy School of Business (ESC Dijon-Bourgogne)

Bachelor en sciences du management - diplôme d’études supérieures de gestion et commerce international

Dijon,

Lyon

01/09/2024

31/08/2025

Bac + 3

(niveau 6)

Bretagne

 

Académie de Rennes

Rennes School of Business (ESC Rennes)

Bachelor en sciences du management - diplôme de gestion et de management des entreprises

Rennes,

Paris (2024)

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Grand Est

 

Académie de Reims

South Champagne Business School (SCBS)
Groupe Y Schools

Bachelor en sciences du management - diplôme de gestion et management des entreprises

Troyes,
Chaumont,
Charleville-Mézières,
Yaoundé,
Douala (2024)

01/09/2021

31/08/2025

Bac + 3

(niveau 6)

Grand Est


Académie de Strasbourg

EM Strasbourg
(École de management de Strasbourg de l’université de Strasbourg)

Bachelor en sciences du management - diplôme affaires internationales

Strasbourg,
Mulhouse (2024)

01/09/2022

31/08/2026

Bac + 3

(niveau 6)

Hauts-de-France

 

Académie de Lille

Edhec Business School

Bachelor en sciences du management - diplôme supérieur de management international de l’entreprise (BBA)

Lille,

Nice

01/09/2024

31/08/2025

Bac + 4

(niveau 6)

Île-de-France

 

Académie de Paris

ICD (Institut international du commerce et du développement)

Bachelor en sciences du management - diplôme responsable du développement commercial et marketing

Paris

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

PSB (Paris School of Business)

Bachelor en sciences du management - diplôme en management général et international

Paris

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Île-de-France

 

Académie de Versailles

Essec (École supérieure des sciences économiques et commerciales)

Bachelor en sciences du management - diplôme d’études supérieures en management, sciences humaines et sciences appliquées

Cergy

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

HEC Paris – Università Bocconi

Bachelor en sciences du management - diplôme en sciences des données, société et organisations

Paris,
Milan

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Institut Mines-Télécom École de management (Ex : IMT BS)

Bachelor en sciences du management - diplôme en management et nouvelles technologies

Évry

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Nouvelle-Aquitaine

 

Académie de Bordeaux

Eklore-ed School of Management (Ex : ESC-Pau)

Bachelor en sciences du management - diplôme management relations clients

Pau

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 3

(niveau 6)

Kedge Business School

Bachelor en sciences du management - diplôme de gestion et commerce international (IBBA)

Marseille,
Paris

01/09/2024

31/08/2029

Bac + 4

(niveau 6)

Occitanie

 

Académie de Montpellier

Montpellier Business School (MBS)

Bachelor en sciences du management - diplôme en management international des affaires (DMIA)

Montpellier

01/09/2024

31/08/2026

Bac + 3

(niveau 6)

Pays de la Loire

 

Académie de Nantes

ESSCA École de management (École supérieure des sciences commerciales d’Angers)

Bachelor en sciences du management - diplôme de management international

Angers,
Aix-en-Provence,
Bordeaux,
Boulogne-Billancourt,
Lyon,
Budapest,
Shanghai,
Strasbourg, Luxembourg (2024),
Malaga (2024)

01/09/2024

31/08/2029

Bac + 3

(niveau 6)

Tableau 3 : diplômes conjoints d’écoles de commerce et d’ingénieurs

Région académique

Établissement

Diplôme

Sites de formation

Début du grade de licence

Fin du grade de licence

Niveau du diplôme

Auvergne-Rhône-Alpes

 

Académie de Lyon

École centrale de Lyon et Emlyon Business School

Bachelor science des données pour une entreprise responsable

Écully

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 4

(niveau 6)

Hauts-de-France

 

Académie de Lille

Skema Business School et

Centrale Lille Institut – ITEEM

Bachelor en management et sciences de l’ingénieur

Villeneuve-d’Ascq

01/09/2024

31/08/2027

Bac + 4

(niveau 6)

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