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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités, commissions
Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
nor : ESRH2415429X
Élection du 13-2-2024
MESR - Cneser
Conformément aux articles R. 232-23 à R. 232-27 du Code de l’éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, ont été élus, le 13 février 2024, les nouveaux membres enseignants, titulaires et suppléants, du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) statuant en matière disciplinaire appartenant au syndicat SNESUP-FSU.
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :
Collège
|
Conseillers titulaires |
Conseillers suppléants |
Professeurs et personnels assimilés |
Frédérique Roux Lilian Aveneau Marguerite Zani Véronique Benzaken Marcel Sousse |
Marie-Bénédicte Romond Olivier Garet Olivier Bast Pascal Boulet Pascale Gonod |
Maîtres de conférences et personnels assimilés |
Jean-Luc Hanus Julie Dalaison Nicolas Guillet Véronique Reynier Fabrice Guilbaud |
Agnès Cousson Virginie Saint-James Anna Pappa-Delbano Christophe Voilliot Michèle Artaud |
Étudiants |
Manon Moret Helena Gauthier-Castro Maela Dumas Inès Fontenelle |
Pas de suppléants |
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