bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Titres et diplômes

Accréditation des universités de Besançon, Caen, Rouen et Tours en vue de délivrer le diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques

nor : ESRS2418503A

Arrêté du 1-7-2024

MESR - DGESIP A1-4

Vu Code de l’éducation ; arrêté du 8-4-2013 modifié ; avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 16-4-2024 ; avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 11-6-2024

Article 1 – Les universités de Besançon et de Tours sont accréditées à délivrer le diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques à compter de l’année universitaire 2024-2025 et jusqu’à la fin de l’année universitaire 2028-2029.

Article 2 – Les universités de Caen et de Rouen sont accréditées à délivrer le diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques à compter de l’année universitaire 2024-2025 et jusqu’à la fin de l’année universitaire 2027-2028.

Article 3 – Le directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle par intérim est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 1er juillet 2024,

Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
Pour le directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle, par intérim,
La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe au directeur général,
Laure Vagner-Shaw

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