bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Accréditation de AgroParis Tech (Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

nor : ESRS2420457A

Arrêté du 14-5-2024

MESR – Dgesip A1-5

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; Code rural et de la pêche maritime, notamment article L. 812-1 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 30-4-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis conforme du ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire ; avis du Cneser ; avis du Cneseraav

Article 1 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, AgroParis Tech (Institut national des sciences et industries du vivant et de l’environnement) est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 – L’établissement délivre le doctorat dans le cadre de l’école doctorale figurant en annexe.

Article 3 – La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Île-de-France et le directeur général d'AgroParis Tech (Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement) sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 14 mai 2024,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie