bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Accréditation de l’université de technologie de Belfort-Montbéliard en vue de la délivrance de diplômes nationaux

nor : ESRS2420789A

Arrêté du 11-4-2024

MESR – Dgesip A1-5

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser

Article 1 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, l'université de technologie de Belfort-Montbéliard est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 – L’établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe.

Article 3 – La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la rectrice de la région académique Bourgogne-Franche-Comté et le directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 11 avril 2024,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie