bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Accréditation de l’université de Nîmes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

nor : ESRS2421572A

Arrêté du 9-7-2024

MESR – Dgesip A1-5

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis du Cneser

Article 1 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, l'université de Nîmes est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 – L’arrêté du 2 mai 2024 accréditant l’université de Nîmes en vue de la délivrance de diplômes nationaux est abrogé.

Article 3 – Le directeur général de l'enseignement supérieur par intérim et de l'insertion professionnelle, la rectrice de la région académique Occitanie et le président de l’université de Nîmes sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 9 juillet 2024,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie