bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Accréditation de l’université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux

nor : ESRS2421999A

Arrêté du 18-6-2024

MESR – Dgesip A1-5

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis du Cneser

Article 1 – À compter de l'année universitaire 2024-2025, l’université de Brest est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 – L’arrêté du 16 mai 2024 accréditant l’université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux est abrogé.

Article 3 – La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Bretagne et le président de l'université de Brest sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 22 avril 2024,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie