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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Titres et diplômes
Accréditation d’universités en vue de la délivrance du diplôme d’État d’infirmier de bloc opératoire – Modification
nor : ESRS2422135A
Arrêté du 5-8-2024
MESR – Dgesip A1-4
Vu Code de l’éducation, notamment article D. 636-82 et suivants ; décret n° 2022-732 du 27-4-2022 ; arrêté du 27-4-2022 ; arrêté du 12-7-2024
Article 1 – L’annexe de l’arrêté du 12 juillet 2024 susvisé est modifiée comme suit :
Au lieu de :
Université de Montpellier |
6 ans |
2028-2029 |
C |
Lire :
Université de Montpellier |
4 ans |
2026-2027 |
A |
Article 2 – Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 5 août 2024,
Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La sous-directrice stratégie et qualité des formations,
Muriel Pochard
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