bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche

Organisation – Modification

nor : MENI2421361A

Arrêté du 9-8-2024

MENJ – MSJOP – MESR – IGÉSR

Vu Code de l’éducation ; Code général de la fonction publique ; Code du sport ; décret n° 2012-567 du 24-4-2012 modifié ; décret n° 2019-1001 du 27-9-2019 modifié ; décret n° 2022-335 du 9-3-2022 modifié ; décret n° 2022-1635 du 23-12-22 ; arrêté du 12-4-2024 ; sur proposition de la cheffe de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche

Article 1 – À l’article 1 de l’arrêté du 12 avril 2024 susvisé, après les mots : « – suivi des territoires (correspondants territoriaux) » sont insérés les mots : « – données, intelligence artificielle et numérique ».

Article 2 – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 9 août 2024,

La ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse,
Nicole Belloubet

La ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques,
Amélie Oudéa-Castéra

La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche,
Sylvie Retailleau

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