bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Labellisation

Réseaux des centres de référence prenant en charge les maladies rares

nor : SPRH2330858A

Arrêté du 26-12-2023

MESR - MSP

Vu décret n° 2022-821 du 16-5-2022

Article 1 – Sont labellisés pour une durée de cinq ans les centres de référence maladies rares listés en annexe du présent arrêté.

Article 2 – L’arrêté du 25 novembre 2017 portant labellisation des réseaux des centres de référence prenant en charge les maladies rares est abrogé.

Article 3 – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité.

Fait le 26 décembre 2023,

La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche,
Sylvie Retailleau

La ministre de la Santé et de la Prévention,
Agnès Firmin Le Bodo