bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Titres et diplômes

Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques

nor : ESRS2432001A

Arrêté du 25-11-2024

MESR – DGESIP A1-4

Vu Code de l’éducation et notamment article D. 635-1 et suivants ; arrêté du 3-7-2024 ; avis du Cneser en date du 12-11-2024

Article 1 – À compter de l’année universitaire 2024-2025, les universités citées en annexe sont accréditées en vue de la délivrance du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques prévu par l’arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d'État de docteur en maïeutique susvisé.

Article 2 – Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

Fait le 25 novembre 2024,

Pour le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La sous-directrice stratégie et qualité des formations,
Muriel Pochard

Annexe – Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques

Universités	Durée à compter de l'année universitaire 2024-2025	Jusqu'à l'année universitaire (incluse)	Vague HCERES
Université d’Angers	4 ans	2027-2028	B
Université de Besançon	5 ans	2028-2029	C
Université de Brest	4 ans	2027-2028	B
Université de Caen	4 ans	2027-2028	B
Université de Clermont Auvergne	3 ans	2026-2027	A
Université de Grenoble Alpes	3 ans	2026-2027	A
Université de Limoges	4 ans	2027-2028	B
Université de Lorraine	5 ans	2028-2029	C
Université de Lyon I	3 ans	2026-2027	A
Université de Montpellier	3 ans	2026-2027	A
Nantes Université	4 ans	2027-2028	B
Université de Paris Cité	1 an	2024-2025	D
Université de Rennes	4 ans	2027-2028	B
Université de Rouen	4 ans	2027-2028	B
Université de Strasbourg	5 ans	2028-2029	C
Université de Tours	5 ans	2028-2029	C