bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Titres et diplômes

Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques

nor : MENS2509790A

Arrêté du 25-2-2025

MENESR – DGESIP A1-4

Vu Code de l’éducation et notamment article D. 635-1 et suivants ; arrêté du 3-7-2024 ; avis du Cneser en date du 11-2-2025

Article 1 – À compter de l’année universitaire 2024-2025, les universités citées en annexe sont accréditées en vue de la délivrance du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques prévu par l’arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d'État de docteur en maïeutique susvisé.

Article 2 – Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 25 février 2025,

Pour le ministre auprès de la ministre d’État, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, et par délégation,
La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,
Muriel Pochard

Annexe

Universités	Durée à compter de l'année universitaire 2024-2025	Jusqu'à l'année universitaire (incluse)	Vague HCERES
Aix-Marseille Université	5 ans	2028-2029	C
Université des Antilles	4 ans	2027-2028	B
Université de Dijon	5 ans	2028-2029	C
Université de Lille	2 ans	2025-2026	E
Université de Poitiers	4 ans	2027-2028	B
Université de Reims	5 ans	2028-2029	C
Sorbonne Université	1 an	2024-2025	D
Université de Toulouse	3 ans	2026-2027	A
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines	2 ans	2025-2026	E