bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Mon Master

Homologation du téléservice national dénommé MonMaster

nor : MENS2501807A

Arrêté du 13-1-2025

MENESR – DGESIP A1-3

Vu Code de l’éducation, notamment articles D. 612-36-2 et suivants ; ordonnance n° 2005-1516 du 8-12-2005 ; décret n° 2010-112 du 2-2-2010 pris pour l'application des articles 9, 10 et 12 de l'ordonnance n° 2005-1516 du 8-12-2005 ; avis de la commission d’homologation MonMaster du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche du 12-12-2024

Article 1 – Le présent arrêté s’applique au téléservice national dénommé MonMaster, placé sous la responsabilité du ministre chargé de l’enseignement supérieur.

Article 2 – L’homologation du téléservice national dénommé MonMaster est prononcée, dans ses conditions d’emploi actuelles, pour une durée de vingt-et-un mois à compter du 12 décembre 2024.

Article 3 – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 13 janvier 2025,

Pour le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, et par délégation,
Le chef du département des formations des cycles master et doctorat,
Pascal Gosselin

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