bo
Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
nor : ESRS2035788A
Arrêté du 28-1-2021 - JO du 7-2-2021
MESRI - DGESIP - A1-2
Vu Code de l'éducation, notamment articles D. 612-19 à D. 612-29 ; arrêtés du 23-3-1995 modifiés ; arrêté du 3-7-1995 modifié ; avis du Cneser du 12-1-2021 ; avis du CSE du 21-1-2021
Article 1 - Les programmes de première et seconde années de mathématiques et informatique de la classe préparatoire économique et commerciale technologique (ECT), fixés à l'annexe I de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.
Article 2 - Les programmes de première et seconde années de droit et d'économie de la classe préparatoire économique et commerciale technologique (ECT), fixés respectivement aux annexes VI et IV de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.
Article 3 - Les programmes de première et seconde années de techniques de gestion et informatique fixés à l'annexe V de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, sont remplacés par les programmes de management et sciences de gestion figurant à l'annexe 3 du présent arrêté.
Article 4 - Les programmes de première et seconde années de culture générale fixés à l'annexe II de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, sont remplacés par les programmes de lettres et philosophie figurant à l'annexe 4 du présent arrêté.
Article 5 - Les programmes de première et seconde années de langues vivantes étrangères (LVE) fixés à l'annexe III de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 5 du présent arrêté.
Article 6 - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
Article 7 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.
Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année.
Article 8 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 28 janvier 2021
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Édouard Geffray
Pour le ministre des Outre-mer et par délégation,
La directrice générale des outre-mer,
Sophie Brocas
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Anne-Sophie Barthez
Annexes
- Annexe 1 : programmes de mathématiques-informatique - 1re et 2de années
- Annexe 2 : programmes de droit et d'économie - 1re et 2de années
- Annexe 3 : programmes de management et sciences de gestion - 1re et 2de années
- Annexe 4 : programmes de lettres et philosophie - 1re et 2de années
- Annexe 5 :programmes de langues vivantes étrangères - 1re et 2de années
Consulter les derniers BO
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche