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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités et commissions
Nomination au Cneser
nor : ESRS2138745A
Arrêté du 20-12-2021
MESRI - DGESIP - DGRI- SG CNESER
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 232-1, D. 232-2, D. 232-5 ; proposition du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale du 31-5-2021 ; proposition de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public du 6-9-2021 ; proposition du CNRS du 7-9-2021
Article 1 - Sont nommés membres du Cneser, au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux :
1) Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Membre titulaire : Gallo (Éric), en remplacement de Tournier (Philippe)
Membre suppléant : Decq (Fabien), en remplacement de Guinot (Serge)
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre titulaire : Haroutunian (Catherine), en remplacement de Marsan (Élisabeth)
Membre suppléant : Lutz (Béatrice), en remplacement de Viale (Véronique)
Représentant le Conseil national de la recherche scientifique (CNRS)
Membre titulaire : Monsieur Thibault-Starzyk (Frédéric), en remplacement de Thomas (Fabien)
Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de la recherche et de l'innovation sont chargées, chacune en ce qui la concerne de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 20 décembre 2021
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Anne-Sophie Barthez
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La directrice général pour la recherche et l'innovation,
Claire Giry
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