bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Titres et diplômes

Accréditation des universités de Besançon, Caen, Dijon, Rouen et Tours en vue de délivrer le diplôme de formation générale en sciences odontologiques

nor : ESRS2220085A

Arrêté du 21-7-2022

MESR - DGESIP A1-4

Vu Code de l'éducation ; arrêté du 22-3-2011 modifié ; avis du Cneser en date du 5-7-2022

Article 1 - Les universités mentionnées ci-dessous sont accréditées à délivrer le diplôme de formation générale en sciences odontologiques à compter de l'année universitaire 2022-2023 et jusqu'à la fin de l'année universitaire 2023-2024 :

l'université de Besançon ;
l'université de Dijon ;
l'université de Tours.

Article 2 - Les universités mentionnées ci-dessous sont accréditées à délivrer le diplôme de formation générale en sciences odontologiques à compter de l'année universitaire 2022-2023 et jusqu'à la fin de l'année universitaire 2027-2028 :

l'université de Caen ;
l'université de Rouen.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 21 juillet 2022

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Anne-Sophie Barthez