Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'Institut Mines-Télécom est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul, s'il est accrédité, ou conjointement avec un établissement accrédité, s'il est associé à l'école doctorale.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Île-de-France et la directrice générale de l'Institut Mines-Télécom sont chargés de l'exécution du présent arrêté.