Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'Institut national des sciences appliquées de Lyon est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes et le directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon sont chargés de l'exécution du présent arrêté.