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bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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nor : ESRS2226030A

Arrêté du 13-7-2022

MESR - DGESIP A1-5

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; Code rural et de la pêche maritime, notamment article L. 812-1 ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 30-4-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis conforme du ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire en date du 11-7-2022 ; avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes et la directrice générale de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Catherine Malinie