bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Nomination de membre de la commission des titres d'ingénieur

nor : ESRS2237747A

Arrêté du 28-12-2022

MESR - DGESIP A1-5

Par arrêté de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, en date du 28 décembre 2022, en tant que membre de la commission des titres d'ingénieur :

En application des dispositions de l'article R. 642-7 du Code de l'éducation, est nommé membre de la commission des titres d'ingénieurs :

En qualité de membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives :

Monsieur Layth Sliman, nommé sur proposition des associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives, au titre de représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), en remplacement d'Alain Moretto, à compter du 1er janvier 2023, pour la durée du mandat restant à courir.

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