Chaque année, est publié un numéro spécial du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche (BOESR), dans lequel figurent :

• la liste et les coordonnées des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et/ou à conférer le grade de licence et/ou de master à leurs titulaires (formations de commerce et de gestion et autres secteurs de formation au 1er septembre 2022), mentionnant les diplômes concernés ;
• le nombre de places offertes au titre de la session de concours 2023, dans les différentes voies d'admission (concours, admissions sur titres) ;
• les liens Internet permettant d'accéder aux informations relatives aux procédures d'admission dans ces établissements ;
• des informations générales sur les procédures d'évaluation des formations.

Sommaire

1. Liste et coordonnées des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et/ou à conférer le grade de licence et/ou de master à leurs titulaires

1.1. Formations de commerce et de gestion

1.2. Autres secteurs de formation

1.3. Diplômes délivrés conjointement par des écoles privées et d'autres établissements d'enseignement supérieur

Liste des établissements

2. Admissions (banques communes et nombres de places)

2.1. Banques et concours communs

2.2. Nombre de places offertes par école au titre de la session 2023 et regroupement des écoles par banque et concours communs (BCE-CCIP, Écricome prépa, Écricome Bachelor, Sésame, Acces, Pass, EGC, Passerelle 1 et 2, Ambition+), et concours propres des formations de commerce et gestion et autres secteurs de formation.

Admissions

3. Épreuves de sélection au titre de la voie principale d'admission

3.1. Écoles relevant de la Banque commune d'épreuves (BCE-CCI Paris-Île-de-France)

3.2. Écoles relevant de la banque Écricome prépa

3.3. Écoles relevant de la banque Écricome tremplin

3.4. Écoles relevant de la banque Écricome bachelor

3.5. Écoles relevant de la banque Sesame

3.6. Écoles relevant de la banque Acces

3.7. Écoles relevant de la banque Pass

3.8. Écoles relevant de la banque d'épreuves EGC

3.9. Écoles relevant de la banque Passerelle 1 et 2

3.10. Écoles relevant de la banque Ambitions+

3.11. Écoles recrutant sur concours propre - Formations de commerce et de gestion

3.12. Écoles recrutant sur concours propre - Autres secteurs de formation

Épreuves de sélection

4. Procédure de gestion centralisée des affectations post classes préparatoires dans les écoles de management - calendrier 2023 - Internet

Procédure de gestion

5. Procédure d'évaluation des formations en vue de l'autorisation à délivrer un diplôme visé et/ou de conférer un grade (de licence ou de master)

5.1. Formations de commerce et de gestion

5.1.1. Généralités

5.1.2. Dossier école pour une demande de diplôme visé

5.1.3. Règlement pédagogique

5.2 Autres formations

5.2.1. Généralités

5.2.2. Dossier de demande de reconnaissance de l'établissement et de diplôme visé

5.2.3. Les jurys d'un diplôme visé et les règlements

5.2.4. Demande de grade universitaire

5.2.5. Usage des labels des formations contrôlées par l'État

Procédure d'évaluation

6. Modalités d'élaboration des diplômes visés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Modalités d'élaboration