Publié le 09.12.2022

Élections professionnelles 2022 : résultats

Les résultats des élections professionnelles sont publiés. Les personnels relevant des ministères de l’Enseignement supérieur et de la Recherche ; de l’Éducation nationale et de la Jeunesse ; des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, ont voté pour désigner leurs représentants.

Élections professionnelles fonction publique

Accéder au portail des élections.

Résultats des élections aux comités sociaux d'administration ministériels

CSA de l'Enseignement supérieur et de la recherche - PDF | 146.14 Ko

CSA de l'Éducation nationale - PDF | 147.2 Ko

CAS Jeunesse et Sports - PDF | 139.14 Ko

CSA de proximité de l'administration centrale - PDF | 189.29 Ko

Résultats des élections au comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat (CCMMEP)

Résultats du scrutin du CCMMEP - PDF | 405.41 Ko

Procès verbal du CCMMEP - PDF | 706.62 Ko

Résultats des élections des commissions administratives paritaires

Commissions administratives paritaires nationales

CAPN des IGÉSR et des administrateurs de l'État - PDF | 138.32 Ko

CAPN des personnels de direction - PDF | 162.63 Ko

CAPN des IA-IPR, IEN et IJS - PDF | 136.68 Ko

CAPN des médecins de l'éducation nationale - PDF | 140.06 Ko

CAPN des enseignants du 2nd degré, professeurs de l'ENSAM, CPE, PsyEN - PDF | 195.72 Ko

CAPN des CTPJS, professeurs des sports et CEPJ - PDF | 148.92 Ko

CAPN des infirmiers et infirmières de l'Éducation nationale - PDF | 138.2 Ko

CAPN des conservateurs généraux des bibliothèques, des conservateurs de bibliothèques et bibliothécaires du ministère chargé de l’enseignement supérieur - PDF | 143.74 Ko

CAPN des ingénieurs de recherche, ingénieurs d’étude et assistants ingénieurs du ministère chargé de l’enseignement supérieur - PDF | 142.64 Ko

CAPN des bibliothécaires assistants spécialisés - PDF | 141.96 Ko

CAPN des techniciens de recherche et de formation - DOCX | 112.53 Ko

CAPN des magasiniers des bibliothèques - PDF | 141.93 Ko

Commissions administratives paritaires locales

CAP locale des AAE, INFENES, CTSS, ASSAE de l'administration centrale - PDF | 193.68 Ko

CAP locale des SAENES de l'administration centrale - PDF | 189.16 Ko

CAP locale des ADJAENES de l'administration centrale - PDF | 187.37 Ko

CAP locale des ATRF de l'administration centrale - PDF | 186.46 Ko

Résultats des élections des commissions consultatives paritaires

CCP des contractuels ATSS du SAAM - PDF | 192.19 Ko

Résultats des élections des commissions consultatives des sélections

CCS aux emplois de direction des CREPS, de l’ENSM et de l’ENVSN - PDF | 181.99 Ko

Publié le 09.12.2022

Voir aussi

Élections professionnelles 2022