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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Nomination
Comité d'hygiène et sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
nor : Mena0800674a
MEN - ESR - SAAM A1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. ;D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 ; A. du 22-12-2006, mod. par A. du 8-10-2007, A. du 19-2-2008, et A. du 5-6-2008
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 22 décembre 2006 portant nomination des membres du comité comité d'hygiène et sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général est modifié comme suit :
Au lieu de : "Danielle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, service de l'action administrative et de la modernisation",
Lire : "Éric Becque sous-directeur de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, service de l'action administrative et de la modernisation".
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 1er août 2008
Pour le ministre de l'Éducation nationale,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye
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