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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
nor : ESRS2035772A
Arrêté du 5-1-2021 - JO du 7-2-2021
MESRI - DGESIP A1-2
Vu Code de l'éducation, notamment articles D. 612-19 à D. 612-29 ; arrêtés du 10-2-1995 modifiés ; arrêtés du 3-7-1995 modifiés ; arrêtés du 20-6-1996 modifiés ; arrêté du 3-5-2005 modifié ; avis du CSE du 10-12-2020 ; avis du Cneser du 15-12-2020 ; avis du ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation du 31-12-2020 ; avis de la ministre des Armées du 15-12-2020
Article 1 - I. Les objectifs de formation en langues vivantes étrangères des classes préparatoires scientifiques Mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I) et Mathématiques, physique, informatique (MPI) figurent en annexe du présent arrêté.
II. Les objectifs de formation en langues vivantes étrangères :
- des classes préparatoires scientifiques de première année Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), Physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), Physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), Technologie et sciences industrielles (TSI), Technologie, physique et chimie (TPC), figurant respectivement aux annexes 7, 7, 7, 8, 6 des arrêtés du 3 juillet 1995 susvisés ;
- des classes préparatoires scientifiques de seconde année Mathématiques et physique (MP), Physique et chimie (PC), Physique et sciences de l'ingénieur (PSI), Physique et technologie (PT), Technologie et sciences industrielles (TSI), Technologie, physique et chimie (TPC), figurant respectivement aux annexes 7, 6, 7, 7, 8 et 6 des arrêtés du 20 juin 1996 susvisés ;
- des classes préparatoires scientifiques de première et seconde années Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et Technologie et biologie (TB), figurant à l'annexe 7 de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde années de Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), en application, pour les classes TB, de l'article 2 de l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé,
sont remplacés par ceux figurant en annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.
Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 5 janvier 2021
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Édouard Geffray
Pour le ministre des Outre-mer et par délégation,
La directrice générale des outre-mer,
Sophie Brocas
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Le chef de service, adjoint de la directrice générale,
Brice Lannaud
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