bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°29 du 21 juillet 2016

Ressources

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Enseignement supérieur et recherche

Titres et diplômes

Autorisation à délivrer un diplôme intitulé architecte d'intérieur-designer

Arrêté du 28-6-2016

MENS1600485A

Titres et diplômes

Autorisation à délivrer un diplôme de design

Arrêté du 28-6-2016

MENS1600486A

Reconnaissance par l'État

École d'ingénieurs des sciences aérospatiales

Arrêté du 28-6-2016

MENS1600487A

Mandataire unique

Modalités de prise en charge des frais engagés par le mandataire unique prévu à l'article L. 533-1 du code de la recherche

Arrêté du 19-7-2016 - J.O. du 20-7-2016

MENR1618100A

Valorisation de la recherche

Gestion de la propriété intellectuelle issue des établissements publics investis d'une mission de recherche et plus particulièrement de la copropriété entre personnes publiques ; désignation d'un mandataire unique en cas de copropriété

Circulaire n° 2016-111 du 19-7-2016

MENR1618102C

Fondation partenariale

Déclaration de prorogation de la fondation partenariale « Institut méditerranéen des métiers de la longévité »

Avis

MENS1600499V

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion : modification

Arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016

MENS1614919A

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS aéronautique : modification

Arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016

MENS1614925A

Personnels

Appel à candidatures

Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Note de service n° 2016-109 du 20-7-2016

MENC1618872N